Le conseil de discipline peut appliquer à l’encontre du contrevenant l’une des sanctions suivantes classées par ordre croissant :
1. L’avertissement.
2. Le blâme.
3. La suspension d’une ou deux sessions d’examen.
4. Le renvoi pour une période maximum d’une année.
5. Le renvoi définitif de SUPTECH.
Systèmed’évaluation :
